> En ce qui me concerne, je ne scanne pas ce genre de chose, mais en
cherchant
> un minimum, tout est trouvable sur le net.
J'achete d'occasion. Mais concernant les vieux machins
c'est vrai que les prix peuvent devenir scandaleusement chers pour quelqu'un
qui
n'est pas interesse par l'objet en lui-meme ("de collection"), mais juste
par son
contenu. Je suis bien d'accord pour dire que ce n'est pas sain et qu'il
devrait
exister des alternatives legales.
Concernant le scenario qui nous interessait, cette alternative existe, et en
fait,
concernant Glorantha, il y a relativement peu de materiel qui ne soit pas
legalement disponible.
Mais ce n'est rien compare a WotC (qui l'eu cru ?) avec l'ancienne edition
des
Royaumes Oublies : Une grande partie du matos est en PDF pret a imprimer,
gratos, sans inscription !
> D'ailleurs, toi ki semble �tre assez au courant de ce genre de trucs, une
> publi qui n'est plus �dit�e est elle toujours soumise � ce genre de loi?
Je
> pr�sume que oui mais au moins j'en aurai le coeur net.
Indiscutablement oui. La loi est d'une simplicite biblique : le droit
d'auteur
est inalienable (personne ne peut l'enlever a un auteur quoi qu'il arrive,
quoi que puisse dire un contrat : la loi suffit a le rendre caduc).
Il comprend un droit
a la representation (en grand format, en poche, sur un mur, nulle part !),
un droit temporel (laps de temps limite, ad vitam eternam, jamais plus !),
etc. C'est vaste, complet, et a perpetuite plus quelques annees (10 ou 20
ans,
j'ai oublie et je crois que ca ete remis en cause pour etre reduit) du
dernier
auteur en vie.
Donc, si tu ecris quelque chose sur Glorantha, si tu en es indiscutablement l'unique auteur, ca t'appartient completement. Sauf les marques deposees (HeroWars, HeroQuest, RuneQuest, Glorantha, Issaries, et c'est a peu pres tout).
Maintenant, dans le cadre d'une entreprise et selon le contrat, c'est _en
gros_
l'entreprise qui est consideree comme l'auteur. Si elle fait faillite et que
rien
n'est rachete, les droits reviennent automatiquement aux auteurs
individuels.
Dans le cas d'une maison d'edition, si elle n'est plus capable d'exploiter
l'oeuvre,
l'auteur peut recuperer les droits.
Dans le cas d'un contrat ou c'est l'auteur qui amene son oeuvre a la maison
d'edition pour qu'elle la diffuse, l'auteur conserve les droits et autorise
la
maison d'edition a diffuser sous une certaine forme et dans un laps de temps
donne. Mais rien n'empeche l'auteur de donner les memes autorisations a
d'autres societes. C'est comme ca qu'un auteur peut etre edite simultanement
chez Mnemos, Bragelonne, et J'ai Lu.
En l'occurence, etant donne que tous les ouvrages officiels portent le nom
de G.S. en auteur, pour diffuser un de ces ouvrages dans son integralite, il
faut
forcement son autorisation.
Concernant une partie dont l'auteur est clairement identifie, il suffit de
l'autorisation de l'auteur, sauf si celui-ci te dit que les droits
appartiennent
a l'entreprise. Il faut l'autorisation de la boite.
C'est assez clair ?
Il y a des cas moins clairs, quand les auteurs (ou leurs heritirers) montent
un
genre de fondation et se debrouillent pour qu'elle recupere tous les droits.
Cette facon de "ceder" des droits perpetuels a une personne morale
(societe/fondation/peu importe) permet-elle a des heritiers de continuer
d'exploiter une oeuvre bien au dela des dizaines d'annees fatidiques apres
la mort de l'auteur ? (cas Franck et Brian Herbert, l'auteur de Dune et son
fils,
dans le cadre du "Herbert Limited Partnership").
Une fois tous les droits epuises, c'est du domaine public.
Voila, si tu veux appronfondir la question, ouvre un "Pocket",
et en bas d'une des 1eres pages, en petit, se trouvent resumes le code de
la propriete intellectuelle, ce qu'on a le droit de faire et de ne pas
faire,
et les articles s'y rapportant. C'est une bonne base pour des recherches
sur le net.
Thalsion
Cette archive a été créée par hypermail