6. RESILIATION Vous reconnaissez que eGroups puisse, résilier votre compte, mot de passe ou utilisation du Service et mettre de côté ou retirer le Contenu, ou ceux de votre groupe en cas de manquement de votre part ou de l'un des abonnés de votre groupe, ou de non-respect à la lettre ou à l'esprit des présentes Conditions d'Utilisation. eGroups peut à tout moment suspendre la fourniture du Service en tout ou partie, sous réserve de le notifier par email en respectant un préavis raisonnable. Vous acceptez que toute résiliation d'accès au Service en vertu des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation intervient sans préavis, et vous reconnaissez et acceptez que eGroups puisse désactiver ou supprimer immédiatement votre compte et toutes les informations et fichiers s'y rapportant et/ou interdire tout accès ultérieur à ces fichiers ou au Service. Vous acceptez en outre que eGroups ne soit pas tenu responsable à votre égard et à l'égard de tiers de la résiliation de votre accès au Service.
20. VIOLATIONS Veuillez signaler tout manquement aux présentes Conditions d'Utilisation au Service clientèle à fr-groups-abuse_at_...
eGroups respecte les droits d'auteur et de propriété intellectuelle d'autrui, et nous demandons à nos abonnés d'en faire de même.
J'en pense que ton email constitue une infraction flagrante a la deontologie (article 5) dans le cadre de contenu en ligne puisqu'il propose et encourage sans aucune ambiguite la violation des droits d'auteurs (expressement cites qui plus est). Il constitue aussi un "non-respect à la lettre ou à l'esprit des présentes Conditions d'Utilisation" (article 6). En tant qu'utilisateur ayant contracte aupres d'eGroups, il serait de mon devoir de le signaler a l'adresse indiquee (article 20).
Je reconnais les propos exageres de cet email, et je pense que l'intention de l'auteur etait de "gouter" avant d'acheter. (n'est-ce pas ? Ta proposition est vraiment limite quand meme) Cette pratique est interdite (reproduction de l'oeuvre en dehors du cadre familial) et "gouter" une pietre excuse. Transmettez plutot la liste des titres, des albums, des auteurs, et n'oubliez pas le genre musical : les disques sont en effet en libre ecoute dans tous les Virgin, FNAC, et autres boutiques d'occasions de disque de type O'CD. Ceci dit, qu'il soit clair que tout propos pouvant porter atteinte aux droits des auteurs est a EXCLURE de cette mailing list. En prive, entre vous, et bien vous vous dites ce que vous voulez : ce n'est pas public.
Il n'y a pas lieu d'en debattre : Vous avez pleinement accepte le contrat d'eGroups.
Reflechissez-y et bonne journee,
Eric Durand alias Thalsion et Gilles d'Argyres.
Cette archive a été créée par hypermail